Déposée le 17 août 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVONA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GREGORY PAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-38 du 21 septembre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVONA domicilié(e) 490, route de Tarare - 69600 - GLEIZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 860 936 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mo DESIGAUD JEAN PHILIPPE domicilié(e) 17, B, Boulevard W. Rousseau - 42400 - SAINT CHAMOND - France.
La marque GREGORY PAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117206.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AVONA, SAS - 490, route de Tarare - 69600 - GLEIZE - France - SIREN 378860936
Mo DESIGAUD JEAN PHILIPPE - 17, B, Boulevard W. Rousseau - 42400 - SAINT CHAMOND - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-09
Inscription le 12 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°384653 - Publication au BOPI 2004-01-12
Errata - Publication au BOPI 2001-52
Inscription le 3 mars 2005 - Concession de licence n°408606 - Publication au BOPI 2005-03-03
Inscription le 29 janvier 2009 - Changement de dénomination n°489962 - Publication au BOPI 2009-01-29
Inscription le 29 janvier 2009 - Changement de dénomination n°489963 - Publication au BOPI 2009-01-29
Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2011 n°2475835 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-07-18
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, valises, sacs à dos, à mains, à provisions, à roulettes, d'alpinistes, d'écoliers, de campeurs, de plage, de voyage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir et sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Meubles ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients pour l'emballage en matières plastiques. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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